Immunité de poursuites: les fédérations poussent un soupir de soulagement

La Fédération des clubs de motoneigistes du Québec et Fédération québécoise des clubs quad accueillent favorablement le projet de loi 54.

Il propose de reporter, au plus tard au 31 décembre 2020, l'interdiction d'intenter certains recours liés à l'utilisation des véhicules hors route dans les sentiers de la province. 

Les citoyens dérangés par le bruit ou encore l'odeur ne peuvent entamer d'action en justice. Cette immunité aurait pu être complètement levée le 1er janvier prochain.

La cohabitation avec les motoneigistes et les quadistes demeure fragile, mais les deux organisations estiment que l’adoption rapide de ce projet de loi protège la pratique des activités ainsi que les retombées touristiques dans les régions comme le Bas-Saint-Laurent. 

Les fédérations profiteront de ce délai pour poursuivre la sensibilisation auprès de leurs membres. Pour la motoneige et le quad, les retombées économiques sont évaluées à 1,6 milliard de dollars par année dans les régions du Québec.

Auteur : Olivier Therriault

Catégorie : Motoneige-Quad

Publié le : 2019-12-07 07:21:37