Comment dois-je calculer le droit de circulation lorsque j’accède à une zec?

Le droit quotidien de circulation s’applique à une personne qui circule en véhicule, qu’elle soit passagère ou conductrice. Le tarif maximum exigible s'applique au véhicule.

Ainsi, chaque personne doit payer un droit de circulation jusqu'à concurrence du tarif maximum autorisé pour le véhicule.

Le terme « personne » fait référence à quelqu’un qui n’a pas payé un droit forfaitaire (ou annuel) de circulation. Certains droits forfaitaires peuvent inclure les membres d’une famille résident à la même adresse ainsi que leurs invités lorsqu’ils accèdent à une zec. 

Un véhicule peut transporter d’autres véhicules (ex. quad, motoneige) et déterminera le coût total de circulation qui sera exigible lors de l'enregistrement. 

De plus, lorsque l’enregistrement se fait de nuit, des zecs peuvent exiger un montant supplémentaire à une personne qui y accède entre 22h et 7h à partir du 16 avril, et entre 21h et 6h à partir du 15 septembre.

Auteur : Réseau Zec

Catégorie : Réseau Zec

Publié le : 2018-12-09 08:33:39