Un passager dans le véhicule d’un membre doit-il payer un droit de circulation ?

Un passager non membre qui accède à une zec dans le véhicule d’un membre doit-il payer un droit de circulation ? Le Réseau Zec répond oui à cette question !

Le règlement du gouvernement dicte que toutes les « personnes » qui accèdent en véhicule doivent payer un droit de circulation. Le tarif n’est donc pas « par véhicule », mais bien par personne.

La confusion vient souvent du fait que les zecs tarifient un montant maximal par véhicule afin d’éviter de facturer chaque individu à bord.

Pour plus de détails ou pour vous mêler encore plus (!), nous vous invitons à aller lire l’Article 19 du Règlement du gouvernement sur les zecs.

 

Auteur : Réseau Zec

Catégorie : Réseau Zec

Publié le : 2020-07-27 05:54:21