Est-ce que les VTT peuvent être interdis pendant la chasse au gros gibier ?

Une zec peut-elle interdire la circulation en VTT pendant la chasse au gros gibier ?

Sur son site Web, le Réseau Zec indique qu'une zec peut effectivement interdire réglementairement la circulation en VTT pendant la chasse à l’arme à feu à l’orignal ou au cerf.

27. Un organisme peut, par règlement, prohiber l'utilisation à des fins récréatives d'un véhicule tout terrain, au sens du paragraphe 2 de l'article 1 de la Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., c. V-1.2), pendant la période de chasse à l'orignal ou au cerf de Virginie avec un engin de chasse autorisé par le Règlement sur la chasse (c. C-61.1, r. 12), sauf lorsque ce véhicule est utilisé pour récupérer la carcasse d'un tel animal

 

Auteur : Réseau Zec

Catégorie : Réseau Zec

Publié le : 2021-09-01 09:55:24